Dominique Papillon


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Prévot Dominique Mercier
De: Papillon, née Mercier (Dominique, Francise, Emilie)
chef de section dans un service du ministère ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Dominique Papillon
attachée d'administration centrale, pour les actes relatifs aux rémunérations et charges sociales
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
JORFTEXT000000273389(source JORF)
délégation de signature
31 Décembre 200631/12/2006
De: Dominique Papillon
attachée d'administration centrale, pour les actes relatifs aux rémunérations et charges sociales
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
JORFTEXT000000641740(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 200615/11/2006
De: Dominique Papillon
attachée d'administration centrale, pour les actes relatifs aux rémunérations et charges sociales
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans les limites des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense, dans les limites des attributions du service"
JORFTEXT000000638839(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Dominique Papillon
attachée d'administration centrale, chef de la cellule financière du bureau du pilotage de la gestion
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000810981(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.